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SANTE – ENVIRONNEMENT

Améliorer la qualité de l’air intérieur – octobre 2023

La qualité de l'air intérieur

 

Replay de la table ronde organisée à l’occasion du lancement de la publication, avec Sabine Fauquez, Directrice Innovation Adjointe, Veolia ; Armelle Langlois, Directrice du Pôle Performance Durable, VINCI ; Corinne Lepage, Avocate, ancienne ministre de l’Environnement, Huglo Lepage Avocats ; Marie Marchand-Pilard, Responsable Santé, Juridique et Recherche-Innovation, EpE ; Emmanuel Normant, Directeur du Développement Durable, Saint-Gobain ; Fabien Squinazi, Médecin biologiste, membre du HCSP, de l’OQAI et du collège SEIQA ; Claire Tuitenuit, Déléguée générale, EpE.

 

Devenue un enjeu de santé publique depuis une vingtaine d’années, la question de la qualité de l’air intérieur (QAI) est une préoccupation croissante parmi la population, les sphères scientifiques, les pouvoirs publics et les entreprises, notamment depuis l’épidémie de la Covid-19. En France, le coût socio-économique de la pollution de l’air intérieur dépasserait les 19 milliards d’euros par an. De plus, la gestion de la QAI interfère avec d’autres enjeux, dont la performance énergétique et l’empreinte environnementale de nos bâtiments et transports.

La question du changement climatique a aussi fait irruption dans la perception du sujet. La réduction des émissions demande une meilleure isolation des bâtiments et pose ainsi des questions nouvelles en matière d’aération. Les entreprises sont confrontées à ces questions à la fois comme productrices et utilisatrices de substances variées dans leurs activités, et comme hôtes de leurs collaborateurs ou clients dans les locaux ou les véhicules.

Au sein de la commission Santé-Environnement d’EpE, près de quarante grandes entreprises ont échangé ces dernières années, entre elles ainsi qu’avec leurs parties prenantes, pour comprendre et répondre aux enjeux sanitaires, environnementaux et économiques liés à la qualité de l’air intérieur. Cette publication fait un point d’étape sur les connaissances acquises et les travaux menés au sein de cette commission et par les entreprises pour identifier de bonnes pratiques et accélérer les actions d’amélioration de la qualité de l’air intérieur.

Intégration des enjeux de santé environnementale par les entreprises

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Disponible en anglais

 La mondialisation de l’économie et la diffusion massive des biens de consommation ont eu pour effet d’augmenter la longueur des chaînes de valeur, rendant difficiles mais indispensables la traçabilité des produits et une meilleure connaissance de la composition et des impacts des composants et substances.

Les consommateurs, quant à eux, tiennent de plus en plus compte de ces enjeux. Selon les enquêtes récentes menées par le CREDOC, l’année 2019 a vu une forte hausse des préoccupations environnementales. 25 % des Français interrogés citent la dégradation de l’environnement comme l’une de leurs deux préoccupations principales (+17 points depuis 1999).

Partant de ces constats, 18 entreprises membres d’EpE ont souhaité partager dans cette publication leurs méthodes, actions et solutions pour gérer les enjeux liés à la santé environnementale. Des experts ont éclairé les débats et les échanges de bonnes pratiques.

L’environnement dans le dialogue avec les consommateurs

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Environnement et Santé : Dialoguer avec les parties prenantes

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Disponible en anglais

Cette nouvelle publication d’EpE est issue des travaux de la commission Santé-Environnement depuis 2013. Elle recueille l’expérience et les bonnes pratiques des membres d’EpE en matière de dialogue avec les parties prenantes sur l’environnement et la santé. Ponctuée de regards d’experts sur l’importance du dialogue sur des sujets tels que les risques émergents, les nuisances ou encore la prévention des risques industriels, cette publication a pour vocation d’encourager l’ensemble des entreprises à plus d’ouverture et de transparence.

Le dialogue avec les parties prenantes va bien au-delà des relations avec les riverains ou associations de défense de l’environnement. Les entreprises ont de nombreuses parties prenantes, chaque catégorie a son approche des sujets, ses enjeux et ses besoins dans le dialogue avec l’entreprise. Comment concilier l’exigence de cohérence des messages de l’entreprise et le besoin de s’adapter à chacun de ces interlocuteurs ? Cette question, et bien d’autres qui se posent à l’entreprise dans ses relations avec les autres, sont abordées dans la publication.

La publication « Environnement & Santé – Dialoguer avec les parties prenantes » est divisée en 3 chapitres. Chacun est illustré par des cas concrets issus des pratiques des membres d’EpE.

La surveillance biologique des expositions aux substances chimiques – 2010

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Depuis une vingtaine d’années, la surveillance biologique des expositions (SBE) à des substances chimiques (métaux, solvants, pesticides,…) présentes dans l’environnement de travail est reconnue en France comme l’une des méthodes de gestion du risque chimique, complémentaire, notamment, des mesures de protection collectives et individuelles préconisées par l’entreprise. Cette SBE peut être définie comme « l’identification et la mesure des substances de l’environnement de travail, de leurs métabolites ou des effets biologiques précoces qu’elles induisent, dans les tissus, les excreta, les sécrétions ou l’air expiré des personnels exposés, pour évaluer l’exposition et les risques pour la santé, en comparant les valeurs mesurées à des références appropriées « . Elle relève toujours d’une approche médicale.

Parallèlement s’est développée une surveillance biologique de l’environnement définie, en 2002, par Garrec et Van Haluwyn, comme suit : « L’utilisation des réponses à tous les niveaux d’organisation biologique (moléculaire, biochimique, cellulaire, physiologique, tissulaire, morphologique et écologique) d’un organisme ou d’un ensemble d’organismes pour prévoir et / ou révéler une altération de l’environnement et pour en suivre l’évolution ».

Il a semblé intéressant aux entreprises membres d’EpE, et participant à sa Commission Environnement et Santé, de partager leurs expériences et leurs pratiques de ces sujets encore novateurs et de publier un document traitant de ces deux approches en y incluant la SBE des riverains des sites industriels.

Ainsi, cette brochure est issue des échanges qui ont eu lieu entre 2007 et 2009 ; les travaux ont fait appel aux compétences des membres mais aussi à des expertises externes. Le document final a pour vocation de faire partager les meilleures pratiques des membres en matière de SBE, qu’elles concernent la SBE professionnelle ou qu’elles s’appliquent aux riverains ou à l’environnement. Si les thématiques relèvent en effet de champs différents, notamment dans le domaine réglementaire, le groupe de travail a estimé que les démarches volontaires dans ces domaines relèvent d’une même conception de la précaution dans l’entreprise et peuvent être enrichies par ce rapprochement.

Connaissance de l’état de santé du personnel : Que faire ? Comment ? Jusqu’où aller ? – 2007

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Hygiène, sécurité, détection et prévention des risques, gestion des expositions, des postures : la très grande majorité des entreprise mène depuis longtemps des actions en vue de protéger la santé de leur personnel.

Une entreprise a en effet la responsabilité de gérer, avec l’aide de partenaires internes et externes, les risques sanitaires que son activité peut faire peser sur son personnel. Cela implique d’identifier ces risques, de les évaluer, de mettre en place les actions de réduction appropriées, de mesurer les résultats ; ceci dans une démarche itérative.

Pour assumer cette responsabilité, la connaissance de la santé du personnel est précieuse si elle est assez détaillée et approfondie : elle permet de repérer des pathologies et des risques faibles, avant que leurs conséquences ne soient trop aiguës. Or cette connaissance est souvent partielle ou tardive.

L’objet de ce document est donc de présenter avec quels objectifs, et de quelle manière, une entreprise peut se mettre en capacité de connaître et suivre en profondeur l’état de santé des hommes et femmes qu’elle emploie. Cette connaissance est le premier pas d’une démarche complète, mais sa qualité conditionne la pertinence des actions jugées prioritaires dans un plan de prévention et précaution.

Charte de l’expertise privée – 2007

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Disponible en anglais

Pourquoi une « Charte de l’expertise privée » ?

Incitées par leur responsabilité sociétale et encadrées par la réglementation, les entreprises ont acquis et continuent d’acquérir des connaissances scientifiques importantes sur les impacts environnementaux et sanitaires de leurs sites d’activité ou des produits et services qu’elles offrent à leurs clients. En demandant aux producteurs de prouver eux-mêmes l’innocuité de leurs produits, le règlement Reach va d’ailleurs conduire les acteurs privés à se doter de capacités d’études encore accrues.

Mais les crises du passé ont durablement frappé d’opprobre la voix de l’expert privé, accusé a priori d’être partial en raison des liens d’intérêt économique qu’il entretient avec l’objet de son expertise.

La société se prive pourtant de réelles compétences en écartant ces experts. Une voie de progrès ne serait-elle pas de pondérer la recherche de l’expertise indépendante par celle de l’expertise plurielle et de la transparence du contexte et des méthodes d’expertise?

Dans cet objectif, les membres d’EpE proposent une « Charte de l’expertise privée » ; elle cherche à guider, par une approche volontaire, la production d’expertise financée par les entreprises engagées.

Cette charte agrège des principes et des règles de déontologie, de rigueur scientifique et de transparence ; elle est une tentative pour redonner de la crédibilité à la voix de l’expert privé et lui permettre de contribuer positivement à la connaissance scientifique, c’est-à-dire à l’expertise collective au service de toutes et de tous.

Organiser la contribution de l’entreprise à la santé publique – 2005

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La recrudescence et la forte médiatisation des crises sanitaires environnementales ont soulevé, dans l’opinion, des inquiétudes quant à certaines activités industrielles : riverains des sites, consommateurs, utilisateurs des produits, etc. se sont organisés pour interpeller les entreprises de certains secteurs sur l’exposition aux risques sanitaires. De leur côté, les autorités publiques ont répondu à ces crises par une densification de la réglementation et des contrôles sanitaires, afin d’anticiper et prévenir la concrétisation des risques. Aussi, les membres d’EpE ont souhaité explorer la façon dont les entreprises pourraient s’organiser, en interne, pour mettre en place les démarches et les structures visant à traiter ces problématiques sanitaires externes et gérer ces attentes.

Cette « fonction sanitaire externe », tournée vers l’extérieur de l’entreprise, est donc l’objet du présent rapport : quelles sont ses missions ? Comment la structurer ? Quelles seraient les étapes de la démarche sanitaire qu’elle doit mener ? Quels en sont les facteurs clés de succès ?
L’objectif recherché est un état des lieux pondéré des différentes pratiques existantes ou possibles en matière d’organisation de la fonction sanitaire « externe » ; il n’est pas d’ériger un modèle unique d’organisation, ce qui n’aurait aucun sens au regard de la diversité des problématiques et des configurations des entreprises. Il est à noter que la santé au travail ne fait pas partie du périmètre de ce rapport, même si des liens forts existent évidemment entre ce thème, tourné vers l’intérieur de l’entreprise, et la fonction sanitaire externe. La démarche adoptée par le groupe de travail a été une déclinaison de celle d’un autre groupe de travail consacré chez EpE à l’organisation du Développement durable en général. Le présent rapport porte donc successivement sur :
Le dialogue entre l’entreprise et ses parties prenantes dans le champ sanitaire,
Le diagnostic sanitaire et la politique sanitaire de l’entreprise,
Le déploiement et l’animation de la politique sanitaire en entreprise,
La structure et l’organisation de la fonction sanitaire centrale.

EpE remercie vivement les différents contributeurs et participants au groupe de travail ; et notamment les personnes qui sont intervenues pour faire bénéficier le groupe de l’expérience de leur entreprise en matière de gestion sanitaire : PECHINEY, PROCTER & GAMBLE, SFR et TOTAL.

Nanotechnologies et environnement : bénéfices et préoccupations – 2005

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Depuis le discours fondateur en 1959 de Richard DEYNMAN, Prix Nobel de physique : « There is plenty of room at the bottom », les nanosciences ont connu un essor considérable et pourraient conduire à une révolution technologique touchant de très nombreux domaines, dont certains trouveront des applications dans notre environnement immédiat.

Outre les investissements considérables et la compétition mondiale engagée dans ce domaine, ce potentiel soulève de nombreuses inquiétudes : les impacts potentiellement négatifs des nonoparticules sur notre environnement et sur notre santé font débat, mais certains vont plus loin en prophétisant l’apparition d’une « gelée grise », un monde artificiel à l’échelle nanométrique échappant au contrôle de l’homme et potentiellement écophage et fatal au genre humain. Ces peurs sont relayées par certains chercheurs ou des personnalités comme Bill JOY, co-fondateur de SUN MICROSYSTEM et auteur de l’article : « Why future doesn’t need us » ou encore le Prince Charles, qui a pris une position, plus inattendue mais très médiatique, contre les nanosciences en demandant aux chercheurs britanniques de mieux mesurer « les risques énormes pour l’environnement et la société ». Comme le dit Louis LAURENT de l’Agence Nationale pour la Recherche « les nanosciences et les nanotechnologies sont en débat avant même d’avoir pris une existence réelle ».

Principes généraux de l’expertise – 2003

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A la suite d’un colloque que l’ADEME et Entreprises pour l’Environnement ont organisé en juin 2000 avec l’ANVIE et le CNRS, un groupe multicatégoriel a réfléchi aux bonnes pratiques de l’expertise.

Il est apparu que la qualité et la crédibilité de celle-ci dépendent de l’application simultanée et convergente d’une ensemble de principes généraux qui doivent être suivis par le demandeur de l’expertise et par l’expert lui-même, et pris en compte dans l’organisation de la démarche. Ils sont développés dans les tableaux synoptiques suivants.