La recrudescence et la forte médiatisation des crises sanitaires environnementales ont soulevé, dans l’opinion, des inquiétudes quant à certaines activités industrielles : riverains des sites, consommateurs, utilisateurs des produits, etc. se sont organisés pour interpeller les entreprises de certains secteurs sur l’exposition aux risques sanitaires. De leur côté, les autorités publiques ont répondu à ces crises par une densification de la réglementation et des contrôles sanitaires, afin d’anticiper et prévenir la concrétisation des risques. Aussi, les membres d’EpE ont souhaité explorer la façon dont les entreprises pourraient s’organiser, en interne, pour mettre en place les démarches et les structures visant à traiter ces problématiques sanitaires externes et gérer ces attentes.

Cette « fonction sanitaire externe », tournée vers l’extérieur de l’entreprise, est donc l’objet du présent rapport : quelles sont ses missions ? Comment la structurer ? Quelles seraient les étapes de la démarche sanitaire qu’elle doit mener ? Quels en sont les facteurs clés de succès ?
L’objectif recherché est un état des lieux pondéré des différentes pratiques existantes ou possibles en matière d’organisation de la fonction sanitaire « externe » ; il n’est pas d’ériger un modèle unique d’organisation, ce qui n’aurait aucun sens au regard de la diversité des problématiques et des configurations des entreprises. Il est à noter que la santé au travail ne fait pas partie du périmètre de ce rapport, même si des liens forts existent évidemment entre ce thème, tourné vers l’intérieur de l’entreprise, et la fonction sanitaire externe. La démarche adoptée par le groupe de travail a été une déclinaison de celle d’un autre groupe de travail consacré chez EpE à l’organisation du Développement durable en général. Le présent rapport porte donc successivement sur :
Le dialogue entre l’entreprise et ses parties prenantes dans le champ sanitaire,
Le diagnostic sanitaire et la politique sanitaire de l’entreprise,
Le déploiement et l’animation de la politique sanitaire en entreprise,
La structure et l’organisation de la fonction sanitaire centrale.

EpE remercie vivement les différents contributeurs et participants au groupe de travail ; et notamment les personnes qui sont intervenues pour faire bénéficier le groupe de l’expérience de leur entreprise en matière de gestion sanitaire : PECHINEY, PROCTER & GAMBLE, SFR et TOTAL.