COMMISSIONS GROUPES DE TRAVAIL

Étude Obligation de rénovation

Liste des fiches

1. Bilan de l’obligation de rénovation / 2. Le financement des rénovations globales / 3. Bibliographie des coûts de rénovation / 4. L’obligation de rénovation à l’épreuve des principes constitutionnels / 5. Mesures d’obligation de rénovation concernant tous les propriétaires à l’occasion des mutations immobilières / 6. Mesures d’obligation concernant spécifiquement le parc locatif / 7. Rendre obligatoire la rénovation en copropriété en coordonnant les interventions sur parties privatives et parties communes / 8. Mesure d’obligation de remplacer les chaudières à fioul et à charbon / 9. L’offre de travaux de rénovations énergétiques performantes et la montée en compétence des professionnels / 10. Adapter les méthodes d’évaluation de la performance énergétique / 11. Les Certificats d’économie d’énergie / 12. L’intervention du secteur public pour conseiller les particuliers en matière de rénovation énergétique / 13. L’offre bancaire pour les rénovations performantes

200506 – réunion du 6 mai 2020

200604 – DELOITTE + Banque des Territoires + RENAULT

  • Pierrick Drapeau, Deloitte : ingénierie de la mise en place de filières d’économie circulaire (étude de cas plastique, batterie lithium-ion, biomasse)
  • Jacques Rosemont, Banque des Territoires : financement de projets d’économie circulaire
  • Jean-Philippe Hermine, Renault : JV et dispositifs partenariaux de recyclage de Renault environnement (Boone, INDRA…)
  • Cadrage/échange sur les projets en cours de la commission :
    - publication EpE « Partenariats pour l’économie circulaire »
    - colloque « Gouvernance de la biomasse »

200605 – MTES + NATIXIS

Accès réservé aux membres d'EpE

200514 – CARBONE4 + SAINT-GOBAIN + LA POSTE + AIR LIQUIDE

Accès réservé aux membres d'EpE

200512 – CITEPA + AIR FRANCE + MNHN

Accès réservé aux membres d'EpE

200507 – KERING + ARCADIS + IMERYS

Accès réservé aux membres d'EpE

200429 – OFB + L’ORÉAL + VEOLIA

Accès réservé aux membres d'EpE

200319 – HCSP + CNAM

Accès réservé aux membres d'EpE

200414 – RÉUNION DU 14 AVRIL 2020

Accès réservé aux membres d'EpE