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COMMISSIONS GROUPES DE TRAVAIL

Energies renouvelables en Afrique : l'Ademe et l'AFD lancent un appel à projets 19 septembre 2019
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et l'Agence française de développement (AFD) lancent un nouvel appel à projets, jusqu'au 16 décembre 2019, pour soutenir financièrement des solutions innovantes d'accès aux énergie...
De nouvelles prescriptions générales pour les ICPE mettant en &oelig;uvre des produits comburants 19 septembre 2019
Un arrêté ministériel, publié le 17 septembre, fixe de nouvelles prescriptions générales pour les installations classées (ICPE) soumises à déclaration sous les rubriques 4440, 4441 ou 4442 de la nomenclature. Ces rubriques visent les comburants da...
Taxe carbone : les conseils de la Cour des comptes pour un retour apaisé 18 septembre 2019
L'organisme associé à la Cour des comptes, le Conseil des prélèvements obligatoires, préconise la reprise d'une trajectoire de fiscalité carbone. Il la conditionne toutefois à différentes évolutions pour qu'elle se fasse dans de bonnes conditions.